Les conditions de vente

Article 1 : Acceptation

Les présentes conditions générales de vente sont conclues d’une part par VAPE CLUB (SARL 1G1D), dont le siège social est situé au 69 rue de Lille - 59280 Armentières (N° Siret : 795 005 982 00017), ci-après dénommé le “vendeur”, et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet de VAPE CLUB (SARL 1G1D) (www.vapeclub.fr) dénommé ci-après “l’acheteur”.

Ces CGV prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par VAPE CLUB (SARL 1G1D).

VAPE CLUB (SARL 1G1D) se réserve le droit de pouvoir modifier ses CGV à tout moment. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur.

Article 2 : Produits

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de www.vapeclub.fr. Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, VAPE CLUB (SARL 1G1D) vous informera par mail ou par courrier dès réception des informations reçues par ses fournisseurs.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits vendus, notamment en ce qui concerne le rendu des couleurs.

Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre VAPE CLUB (SARL 1G1D) et ses clients, non contestée dans les 7 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

Article 3 : Validation des commandes et signature électronique

Tout bon de commande signé par l'acheteur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause (hors cas prévu) que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.

Article 4 : Les tarifs, le paiement

Les prix sont exprimés en euros et s'entendent hors frais de port, toutes taxes comprises (TTC). Les prix sont soumis à la T.V.A. française (20%).

Les produits sont vendus à l’acheteur selon le tarif en vigueur au jour de la commande. Le vendeur pourra toutefois décider d’une modification de ses tarifs à tout moment. Les produits commandés seront facturés au prix en vigueur au jour de la passation de commande. Les prix en vigueur au jour de la commande sont considérés comme connus de l’acheteur. Les prix indiqués s’entendent hors frais de transport et de livraison.

Aucun versement partiel n’est accepté par le vendeur, la marchandise est payable en totalité à la commande, sauf stipulations contraires. Aucune livraison ne saurait être effectuée avant la réception des sommes dues.

Les modes de paiement acceptées sont : carte bancaire ou virement bancaire.

Le paiement par carte bancaire s'effectue sur le serveur bancaire sécurisé de notre partenaire (Paypal). Ainsi aucune information bancaire concernant l’acheteur ne transite via le site www.vapeclub.fr. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; la commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque. Il en va de même pour les paiements par chèque et virement bancaire.

VAPE CLUB (SARL 1G1D) se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours de règlement.

Article 5 : Livraison

Chaque commande est traitée dans la journée, expédiée le lendemain et livrée sous 48h. L'expédition s’effectue à réception du règlement de la commande.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande, l'adresse de livraison peut-être différente de l’adresse de facturation. Les risques sont à la charge de l’acheteur à compter de la sortie des produits des locaux de VAPE CLUB (SARL 1G1D). En cas d'avarie durant le transport ou de produit manquant, il appartient à l’acheteur de faire les réserves et constats nécessaires le jour de la livraison et de les confirmer au minimum par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception de la marchandise.

En cas de vente en dehors du territoire français, VAPE CLUB (SARL 1G1D) ne pourra être tenu responsable d'un blocage par la douane dans le pays de destination. Aucun dédommagement ne pourra être demandé à l'expéditeur en cas de saisie ou de blocage.

Pour toute commande destinée à être livrée en France métropolitaine et dont le montant des produits commandés est égal ou supérieur à 60€, VAPE CLUB (SARL 1G1D) offre les frais de livraison sous la forme d'un envoi en colissimo avec remise contre signature. La gratuité de la livraison est exclue pour tous les pays ou régions autres que la France métropolitaine, même si le montant de la commande est égal ou supérieur à 60€.

Pour toute livraison dans un pays non proposé par le site, le client est prié de nous contacter (via le formulaire de contact) afin de trouver une solution d’expédition adéquate.

En cas de non réception du colis pour des motifs liés au destinataire (adresse de livraison incomplète, non récupération du Colis auprès de la Poste pendant le délai de 15 jours ou mention manquante sur la boite aux lettres…), le colis ne sera réexpédié par nos services qu'après le règlement des nouveaux frais de transport (tarif identique au premier envoi).

Les délais de livraison (48 heures ou autre) ne sont donnés qu’à titre indicatif par la Poste. En conséquence, en cas de non-respect de ces délais par la poste, l’acheteur ne pourra en aucun cas réclamer le paiement de dommages et intérêts au vendeur, ni effectuer une quelconque retenue ou d’annulation des commandes en cours.

Article 6 : Droit de rétractation

Selon l'Article L121-20 du code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours à compter de la réception des articles pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Le produit ne doit pas avoir été utilisé et doit être retourné dans son emballage d’origine complet, intact et en parfait état de revente, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentation à l’adresse : VAPE CLUB (SARL 1G1D) - 69 rue de Lille - 59280 Armentières. Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client du vendeur qui communiquera à l’acheteur un bon de retour à joindre au colis.

Chaque retour devra également être accompagné de la facture d’origine.

Si le client retourne le produit pour une raison qui incombe à VAPE CLUB (SARL 1G1D) : VAPE CLUB (SARL 1G1D) remboursera le produit, les frais d’envoi et de retour éventuels.

Si le client retourne le produit simplement parce qu’il n’est pas satisfait : VAPE CLUB (SARL 1G1D) remboursera le produit mais les frais d’envoi et de retour resteront à la charge du client.

Aucun retour en contre-remboursement ne sera accepté.

Il nous est impossible de rembourser des articles abimés ou usagés.

Le remboursement s'effectue par recrédit de votre carte bancaire.

Merci de noter que pour des raisons d'hygiène les liquides n'entrent pas dans le champ d'application du droit de rétractation.

Article 7 : Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera (suivant le stock disponible). Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par le biais du formulaire de contact sur le site.

Toutes les batteries ont une garantie de 2 mois. La garantie ne couvre pas les défauts et leurs conséquences dues :

  • A l’intervention d’un réparateur non agréé par VAPE CLUB (SARL 1G1D)
  • Au non-respect des instructions indiquées dans les notices d’utilisation et d’entretien
  • A toute erreur de manipulation ainsi qu’au manque d’entretien des produits
  • A une utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné

Seront exclus de cette garantie toute batterie dont un dysfonctionnement viendrait d'un atomiseur ou d'un chargeur de voiture ou chargeur USB qui n'a pas été acheté chez VAPE CLUB (SARL 1G1D). De même sont exclus de la garantie tous les produits consommables : cartouches, cartomiseurs, clearomiseurs, e-liquides et les atomiseurs nettoyés ou démontés.

Aucun échange ne sera effectué concernant les e-liquides.

Article 8 : Commande

Avant de confirmer son acceptation de l'offre, le consommateur vérifie :

  • le détail de sa commande (produit concerné, réduction de prix éventuel, mode de paiement, mode de livraison)
  • le prix total TTC
  • les informations personnelles (nom, adresse de livraison…)
  • et corrige d'éventuelles erreurs.

Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits disponibles à la vente. Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de votre commande.

Dès la validation de la commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. L’acheteur recevra un premier e-mail automatique d'accusé-réception. Cette formalité donne à l'acheteur la certitude que son intention de contracter a bien été prise en compte. A tout moment, il peut obtenir des renseignements sur sa commande en se connectant sur le site www.vapeclub.fr dans la rubrique « mon compte » puis « suivi de mes commandes ».

Article 9 : Responsabilité

Le consommateur est expressément informé que VAPE CLUB (SARL 1G1D) n’est pas le fabricant des produits vendus. En conséquence, en cas de dommages causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur. Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyen ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte des données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Tous les produits commercialisés par VAPE CLUB (SARL 1G1D) sont destinés à la reproduction d'inhalation de fumée. Certains produits utilisés pour reproduire l'évaporation sont à base de Propylène Glycol et/ou de Glycérine Végétale. Aucune étude scientifique n'ayant était faite quant aux effets secondaires éventuels pouvant être liés à l'absorption de ces substances, le client reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. VAPE CLUB (SARL 1G1D) ne pourra donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé survenu chez un de ses clients.

Article 10 : Disposition de la loi “Informatique et liberté”

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. VAPE CLUB (SARL 1G1D) se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, si l’acheteur le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.

Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à VAPE CLUB (SARL 1G1D). De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (N° 1524057).

Article 11 : Litige

Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l'objet d'une proposition amiable immédiate. En cas de contestation non résolue entre VAPE CLUB (SARL 1G1D) et l'acheteur, seul le Tribunal de Commerce de Lille sera compétent en la matière.

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres conditions générales de vente.

Article 12 : Les promotions

Lors de promotions, les bons de réductions, les bons cadeaux et autres ne sont pas cumulables entre elles.

Article 13 : Préconisation et mise en garde

La vente de cigarettes électroniques, des accessoires allant avec, des liquides ou e-liquide est interdite aux mineurs. En acceptant ces conditions, vous certifiez avoir plus de 18 ans.

Aucun e-liquide n’a le goût d’une vraie cigarette.

La nicotine est déconseillée aux mineurs, aux personnes ayant des problèmes cardio-vasculaires et aux femmes enceintes ou allaitantes.

La cigarette électronique n'étant pas reconnue officiellement comme une aide au sevrage tabagique, les produits en vente sur ce site ne peuvent être considérés comme constituant un traitement de substitution à la cigarette.

Il convient de tenir hors de la portée des enfants et des animaux l’ensemble des produits vendus par VAPE CLUB (SARL 1G1D).

Article 14 : Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.vapeclub.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de VAPE CLUB (SARL 1G1D). Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores sans l’accord express du propriétaire. Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.